La Direction de l’Urbanisme et de l’Aménagement a en charge plusieurs antennes, dont la gestion du cadastre, le suivi des contentieux, l’autorisation liée au droit des sols, les infractions et le suivi des chantiers, l’aménagement, le Plan local d’urbanisme (P.L.U.), le foncier et le S.I.G.
Une architecte conseil se tient à la disposition du public, le jeudi matin tous les 15 jours (sur RDV au 04.94.55.90.07), pour la rénovation des façades et les enseignes de la vieille ville. Dans le cadre de la rénovation des façades de la ville, des subventions peuvent êtres accordées aux pétitionnaires par la commune.
Direction de l’urbanisme et de l’aménagement
1, rue de la Ponche – 83990 Saint-Tropez
04 94 55 90 07 | Fax 04 94 55 90 59
Tous les matins du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h
Participation pour l'assainissement collectif (PAC)
Le plan local d'urbanisme (27 juin 2013)
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Tropez a été approuvé par le conseil municipal lors de sa séance le 27 juin 2013 (délibération correspondante).
- Pièces Générales
- Annexes
- Couverture annexes
- Sommaire annexes
- Préemption ENS
- DPU
- Couverture
- Arrêté n° 1371/2013 portant mise à jour du Plan Local d’Urbanisme
- Couverture
- Arrêté
- Plan
- Couverture
- Arrêté
- Couverture
- Hôpital
- Couverture
- Canalisations AEP
- Carte 4 juin 2013
- Liste 4 juin 2013
- Couverture et liste
- Couverture
- AEP 1
- AEP 2
- AEP 3
- AEP 4
- Couverture
- Plan
- Couverture
- Zonage
- Couverture
- Délibération
- Couverture
- Synthèse de patrimoine
- Plan de Zone d’étude du Marché
- Récapitulatif des cheminements
- Récapitulatif estimatif
- Couverture
- Observations
- Couverture
- Présomptions
Mise en compatibilité N°1 du PLU approuvé le 17 décembre 2014
- A. PIECES GENERALES
- B. ANNEXES
- C – Couverture annexes
- D – Sommaire annexes
- 6A – Préemption ENS
- 6B – DPU
- 6B – DPU Couv
- 6C – Voies bruyantes Arrêté
- 6C – Voies bruyantes Couv
- 6C – Voies bruyantes Plan
- 6D – Exposition au plomb Arrêté
- 6D – Exposition au plomb Couv
- 6E – Dépassement COS Couv
- 6E – Dépassement COS Hôpital
- 6F – SUP canalisations AEP
- 6F – SUP Carte 4 juin 2013
- 6F – SUP Couv
- 6F – SUP Liste 4 juin 2013
- 6G – Lotissements Couv + liste
- 6H – AEP 1
- 6H – AEP 2
- 6H – AEP 3
- 6H – AEP 4
- 6H – Réseau Eau potable Couv
- 6I – Réseau Assainissement Couv
- 6I – Réseau Assainissement
- 6J – Zonage d’assainissement Couv
- 6J – Zonage d’assainissement
- 6K – Taxe d’Aménagement Couv
- 6K – Taxe d’Aménagement Délib
- 6L – PAVE Couv
- 6L – Plan Zone Etude du Marché
- 6L – Récap Cheminements
- 6L – Récap estimatif
- 6L – Synthèse de patrimoine
- 6M – DDSIS Couv
- 6M – DDSIS Observations
- 6N – Présomption archéologique Couv
- 6N – Présomption archéologique
Modification N°1 du PLU correction des règlements des zones A et N et de diverses erreurs matérielles
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Rapport
Conclusions motivées
Annexes
Annexes
Annexes
Délibération approuvant la modification N°1 du PLU :
Délibération
Dossier de modification du PLU :
Rapport de présentation et règlement
Planche centre ville
Planche général
Modification n°2 du PLU portant sur la définition et l'encadrement d'un projet d'aménagement global pour le quartier Saint-Roch
Modification n°2 du PLU
Plan général 5000e
Plan centre ville 2000e
Délibération du 15/12/2015
Orientation d’aménagement
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :
Rapport d’enquête publique
Conclusions d’enquête publique
Mise à jour du PLU
Révision du PLU
Par délibération du conseil municipal en date du 12 avril 2016, le PLU a été mis en révision.
Le dossier de mise en révision du PLU ainsi qu’un registre de concertation ont été mis à la disposition du public à l’accueil de la mairie.
