Direction de l’urbanisme et de l’aménagement durable
1, rue de la Ponche – 83990 Saint-Tropez
Tel : 04 94 55 90 07
Fax : 04 94 55 90 59
Accueil tous les matins du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h
PLU EN VIGUEUR (modification ordinaire n°3 du PLU)
Le PLU est également consultable sur le géoportail de l’urbanisme en cliquant ici.
Approbation en conseil municipal du 07/11/2023 : Délibération
1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION
2/ P.A.D.D.
3/ RÈGLEMENT
4/ ANNEXES
4.1/ Servitudes d’utilité publique :
4.2/ Droit de préemption urbain :
Rapport d’analyse en vue de la mise en place du DPU commerces
4.3/ Taxe d’aménagement :
4.4/ Voies bruyantes :
Lien vers la cartographie en ligne :
4.5/ Risque d’exposition au plomb :
4.6/ Eau potable :
4.7/ Assainissement :
4.8/ Zonage pluvial provisoire :
4.9/ Aléa de submersion marine :
4.10/ Observations DDSIS :
4.11/ Préemption ENS :
4.12/ Archéologie préventive :
4.13/ Plan accessibilité :
4.14/ Étude paysagère :
5/ ORIENTATIONS AMENAGEMENT
Procédures en cours
RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU
Rapport de présentation, Diagnostic – Document de concertation
Projet d’aménagement et de Développement Durable – Document de concertation
MODIFICATION ORDINAIRE N°4
RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU
Historique des procédures
APPROBATION DU PLU LE 08 JUILLET 2021
MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU LE 27 SEPTEMBRE 2021 (pour le DPU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 EN DATE DU 14 DECEMBRE 2023 :
MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU EN DATE DU 14 MARS 2023 (pour le DPUR)
MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2023 (pour le droit de préemption commercial) :