Direction de l’urbanisme et de l’aménagement
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PLU APPROUVE LE  08/07/21

Le PLU est également consultable sur le géoportail de l’urbanisme en cliquant ici

Conseil municipal du 08/07/2021 : Délibération;

1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION
Rapport de présentation

2/ P.A.D.D.
PADD

3/ RÈGLEMENT
Règlement
; Liste des emplacements réservés ; Plan centre ; Plan général

4/ ANNEXES
4.1/ Servitudes d’utilité publique : Canalisations d’eau potable ; Carte ; Liste sites classés
4.2/ Droit de préemption urbain : Délibération du 12/09/2013 ; Délibération du 04/11/2014
4.3/ Taxe d’aménagement : Délibération
4.4/ Voies bruyantes : Arrêté du 01/08/2014 ; Carte
4.5/ Risque d’exposition au plomb : Arrêté du 14/05/2001
4.6/ Eau potable : Carte 1 ; Carte 2 ; Carte 3 ; Carte 4
4.7/ Assainissement : Réseau d’assainissement ; Zonage d’assainissement
4.8/ Zonage pluvial provisoire : Règlement pluvial provisoire  ; Zonage pluvial provisoire
4.9/ Aléa de submersion marine : Carte ; Courrier de la préfecture
4.10/ Observations DDSIS : Observations DDSIS ; arrêté RDDECI ; RDDECI ; arrêté coupes EBC ; arrêté débroussaillement
4.11/ Préemption ENS : Carte
4.12/ Archéologie préventive : Arrêté ; Entités
4.13/ Plan accessibilité : Diagnostic ; Plan zone ; Cheminements ; Synthèse patrimoine
4.14/ Étude paysagère : Annexe etude paysagere altereo

5/ ORIENTATIONS AMÉNAGEMENT
Orientations d’Aménagement et de Programmation

CONCLUSIONS ENQUÊTE PUBLIQUE

DELIBERATIONS 2019

Mise en révision du PLU 2016

Par délibération du conseil municipal en date du 12 avril 2016, le PLU a été mis en révision.
Le dossier de mise en révision du PLU ainsi qu’un registre de concertation ont été mis à la disposition du public à l’accueil de la mairie.

Réunion publique du 13 mai 2019

Révision Générale
Prescrite par délibération du 12 avril 2016
Projet de zonage et de règlement
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Voir le compte-rendu

Réunion publique du 21 mars 2019

Révision Générale
Prescrite par délibération du 12 avril 2016
Du PADD au projet de PLU
>
Voir le compte-rendu

MODIFICATION N°3 DU PLU (VERSION en vigueur à ce jour)

Approuvé le 28/06/2018

PLU 2013

ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU du 2 janvier 2018 au 2 février 2018 prenant en compte les évolutions apportées par la Loi ALUR du 24 mars 2014 et des corrections diverses