Direction de l’urbanisme et de l’aménagement
1, rue de la Ponche – 83990 Saint-Tropez
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Tous les matins du lundi au vendredi : de 8h30 à 12h
PLU EN VIGUEUR (modification ordinaire n°3 du PLU)
Le PLU est également consultable sur le géoportail de l’urbanisme en cliquant ici
Conseil municipal du 07/11/2023 : Délibération;
1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION
Rapport de présentation
2/ P.A.D.D.
PADD
3/ RÈGLEMENT
Règlement ; Liste des emplacements réservés ; Plan centre ; Plan général
4/ ANNEXES
4.1/ Servitudes d’utilité publique : Canalisations d’eau potable ; Carte ; Liste sites classés
4.2/ Droit de préemption urbain : Délibération du 07/03/2023 ; Arrêté du maire de mise à jour des annexes du PLU ; Périmètre sauvegarde du commerce ; Cahier des charges de rétrocession ; Carte périmètre de sauvegarde ; Rapport d’analyse en vue de la mise en place du DPU commerces
4.3/ Taxe d’aménagement : Délibération
4.4/ Voies bruyantes : Arrêté préfectoral du 09/01/2023 et son rapport d’étude – Lien vers la cartographie en ligne : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=6488f215-39cb-4be7-8a07-0a6db9d211e6#
4.5/ Risque d’exposition au plomb : Arrêté du 14/05/2001
4.6/ Eau potable : Carte 1 ; Carte 2 ; Carte 3 ; Carte 4
4.7/ Assainissement : Réseau d’assainissement ; Zonage d’assainissement
4.8/ Zonage pluvial provisoire : Règlement pluvial provisoire ; Zonage pluvial provisoire
4.9/ Aléa de submersion marine : Carte ; Porter à connaissance de l’aléa submersion marine
4.10/ Observations DDSIS : Observations DDSIS ; arrêté RDDECI ; RDDECI ; arrêté coupes EBC ; arrêté débroussaillement
4.11/ Préemption ENS : Carte
4.12/ Archéologie préventive : Arrêté ; Entités
4.13/ Plan accessibilité : Diagnostic ; Plan zone ; Cheminements ; Synthèse patrimoine
4.14/ Étude paysagère : Annexe etude paysagere altereo
5/ ORIENTATIONS AMÉNAGEMENT
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Procédures en cours
Révision du PLU :
- Délibération du 5 avril 2022
- Délibération rectificative du 24 octobre 2022
- Procédure de concertation publique tout au long de la procédure
Historique des procédures
Approbation du PLU le 08 juillet 2021
Mise à jour des annexes du PLU le 27 septembre 2021 (pour le DPU)
Approbation de la modification simplifiée n°1 en date du 14.12.2023 :
Mise à jour des annexes du PLU en date du 14 mars 2023 (pour le DPUR)
Mise à jour des annexes du PLU en date du 28 septembre 2023 (pour le droit de préemption commercial) :
DELIBERATIONS 2019
Conseil municipal du 25/06/2019 : Délibération ; Délibération d’approbation de l’abrogation partielle du PLU